Vous trouverez un guide intitulé « Environnement et droit de la construction » sur le site www.avocat-blanchetiere.fr.
Un enjeu important : la rénovation thermique des logements.
Lors de la conférence environnementale, le Président de la République a fixé comme objectif la rénovation de 500 000 logements par an.
Plus récemment, s’est engagé un débat sur la transition énergétique, qui débouchera sur une nouvelle loi (« Coup d’envoi du débat sur la transition énergétique », lefigaro.fr, 29 novembre 2012, « Transition énergétique : pas de loi avant septembre », challenges.fr, 30 novembre 2012).
L’un des enjeux de ce débat est la rénovation thermique des logements.
Une nouvelle réglementation thermique.
Par ailleurs, une nouvelle réglementation thermique, la RT 2012, doit se généraliser au 1er janvier 2013.
Précédemment avaient été promulguées les lois issues du Grenelle de l’environnement, la loi du 3 août 2009 (loi de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement) et la loi du 12 juillet 2010 (loi portant engagement national pour l’environnement), contenant diverses dispositions relatives aux bâtiments.
De nouvelles règles pour faire face à la raréfaction des énergies fossiles.
Ces débats, conférences et réglementations témoignent de préoccupations croissantes face à la raréfaction des énergies fossiles et aux émissions de gaz à effet de serre.
Le secteur du bâtiment est en effet très « énergivore » et un grand émetteur de gaz à effet de serre.
Il contribue pour une large part au réchauffement climatique.
L’ampleur de ce réchauffement ne peut pas précisément être déterminée, mais on craint que les conséquences en soient dramatiques (« La Banque mondiale redoute le « cataclysme » d’un réchauffement de 4° C », lemonde.fr, 19 novembre 2012).
Ainsi, les aspects environnementaux de la construction, et notamment ses aspects thermiques sont amenés à concerner chacun.
Le guide « Environnement & droit de la construction » est disponible sur le site internet www.avocat-blanchetiere.fr
Pensant que la connaissance de quelques règles, concernant non seulement les aspects thermiques de la construction, peut apporter une aide, je propose sur le site www.avocat-blanchetiere.fr, un guide intitulé « Environnement et droit de la construction ».
Le guide « Environnement & droit de la construction » se compose de quatre parties.
La première d’entre elles est consacrée à certains problèmes rencontrés par les utilisateurs des bâtiments, tels que le bruit ou la qualité de l’air.
La seconde partie du guide « Environnement & droit de la construction » est consacrée aux aspects thermiques des opérations de construction.
Y est notamment évoquée la nouvelle réglementation thermique, la RT 2012.
La troisième partie évoque divers justificatifs devant être établis à l’occasion d’une opération de construction.
Enfin, la quatrième partie du guide « Environnement & droit de la construction » est consacrée à diverses mesures d’incitation à l’amélioration des caractéritsiques des bâtiments.
Vous trouverez le guide « Environnement & droit de la construction » dans la rubrique « Publications » de la page « Autour du droit » du site www.avocat-blanchetiere.fr.
Image de couverture du guide « Environnement & droit de la construction ».